préavis location

Pour quitter son logement en bonne et due forme, un locataire se doit de faire une résiliation bail location en adressant à son propriétaire une lettre de préavis, donnant ainsi son préavis à ce dernier. Ce congé se doit de respecter certaines règles et clauses, légèrement modifiées par la loi alur préavis de mars 2014 et « Macron » d’août 2015. Dès sa réception, la période de préavis location s’applique selon des délais plus ou moins longs et s’achève par la résiliation de bail.

Qu’il s’agisse d’un préavis location pour une maison ou pour un appartement, le locataire se doit de respecter un certain délai pour le préavis location : trois mois en cas de logement vide et un mois en cas de préavis location meublée. La duree preavis location de trois mois peut être réduit à un mois dans le cadre d’un préavis appartement non meublé si le locataire remplit certaines conditions qui peuvent être justifiées.

Avant de vous lancer dans votre démarche de préavis de départ, il est important d’avoir toutes les clés en main. Quels sont les délais de preavis logement possibles et sous quelles conditions ? Quels sont les textes de lois qui vous protègent ? La durée préavis location ? Quelles sont vos obligations de préavis location ? Comment réaliser votre lettre de préavis pour un préavis 1 mois ou pour un préavis logement de trois mois ? Pouvez-vous quitter votre logement sans effectuer de préavis de bail ni de rupture de bail, sans respecter la durée de préavis location ?

 

Preavis location, qu’est-ce qu’un préavis ?

Le locataire qui souhaite effectuer une résiliation bail location qu'il loue peut le faire à tout moment et sans motivation, mais il se doit de respecter les conditions et délais de preavis location prévus par la loi si le logement concerné constitue sa résidence principale. En outre, le locataire n’a besoin d’aucune motivation pour justifier sa résiliation bail location. Les règles sont différentes dans le cas d’une résidence secondaire.

La résiliation bail doit être adressé par le locataire et destinée au propriétaire. Il existe trois modes possibles :

• la notification par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ;
• la signification par acte d’huissier ;
• la remise en main propre contre récépissé ou émargement.

Le locataire ne peut en aucun cas donner sa résiliation bail par téléphone, par lettre simple, ni par email, fax ou encore texto, qu'il s'agisse d'un préavis logement vide ou d'un préavis location 1 mois.

La résiliation bail doit être réceptionnée par le propriétaire. Le courrier recommandé permet de prouver la date de l’envoi et de la réception de la résiliation de bail. Le délai commence à compter du jour de la réception de la lettre recommandée ou de la signification de l’acte d’huissier.

Le delai preavis location est prévu par la loi alur préavis et peut varier selon le caractère du logement. Pour un préavis appartement non meublé, dit vide, le preavis location est de trois mois, bien qu’il puisse être réduit dans certaines conditions prévues par la loi alur préavis. Pour un préavis location meublée, le delai de preavis location est systématiquement d’un mois.

A l’issue du préavis bail, le locataire doit avoir quitté les lieux et rendre son appartement. Lors de son départ effectif, un état des lieux de sortie doit être réalisé avec remise des clés, et inventaire en cas de preavis location meublée. Si des dégradations sont constatées, le montant du dépôt de garantie, ou caution, pourra être amputé. Lorsque la résiliation bail est voulue par le propriétaire, elle est soumise à un délai de preavis logement de six mois.

 

Délais du préavis location

Lorsque le logement du locataire constitue sa résidence principale – autrement dit le logement où il réside et où se situe le centre de ses intérêts personnels et professionnels – les règles dites « d’ordre public » s’appliquent concernant le préavis logement, qu'il s'agisse d'un préavis appartement vide ou d'un préavis 1 mois.

Le locataire n’a besoin d’aucun motif pour justifier sa rupture de bail vis-à-vis de son propriétaire, mais il doit néanmoins respecter le délai préavis appartement fixé par la loi.

• Une durée de préavis locataire 3 mois pour tout preavis logement vide.
• Une durée de préavis locataire d’un mois pour tout preavis location meublé.

Arrêté du 29 mai 2015 relatif au contenu de la notice d'information annexée aux contrats de location de logement à usage de résidence principale

Annexe 3.1.1

    Congé délivré par le locataire

Motifs : le locataire peut donner congé à tout moment et sous réserve de respecter certaines conditions de forme. Le congé est effectif à l'expiration d'un délai de preavis variable selon les circonstances de son départ.


Forme : le locataire qui souhaite quitter son logement doit notifier son congé au bailleur par lettre recommandée avec avis de réception, acte d'huissier, ou remise en main propre contre émargement ou récépissé.


Effets : la réception de la lettre de congé par le bailleur fait courir un délai de preavis pendant lequel le locataire reste tenu au paiement de son loyer, même s'il a déjà quitté le logement, sauf si, en accord avec le locataire sortant, un nouveau locataire occupe le logement avant la fin du délai.

Durée du délai de preavis :
Logement nu :
Le délai est en principe de trois mois de préavis. […]

Logement meublé :
Le délai de preavis est d'un mois .

 

A l’issue du délai préavis logement, le locataire doit quitter les lieux et rencontrer son propriétaire pour établir l’état des lieux puis la remise des clés. Il est interdit au locataire de rendre un appartement sans avoir pris les dispositions nécessaires. En outre, il ne peut exiger la remise immédiate de son dépôt de garantie, ou caution, lors de l’état des lieux, le propriétaire disposant d’un délai de deux mois pour le lui restituer.

A noter que la résiliation bail fournie par un locataire n’engage que lui-même. S’il vit en colocation, sa résiliation de bail ne suffit pas à mettre fin au contrat de la dédite location. En revanche, s’il s’agit d’un couple marié ou pacsé, le conjoint du locataire demandeur sera également concernée par l’événement et bénéficiera de la même durée de préavis de location.

Durant la duree de preavis location, le locataire reste redevable des loyers et charges aux mêmes montants que précédemment, même s’il quitte les lieux prématurément. Seule l’occupation du logement par un nouveau locataire mettrait fin à cette occupation de paiement de la part du locataire sortant et mettrait fin au préavis locataire.

 

Préavis logement 1 mois

Tel que le stipule la loi alur préavis 1 mois, tous les contrats de préavis appartement vide bénéficient de tous les motifs de préavis réduit prévus par la loi « Alur ». Le préavis location 1 mois peut ainsi être réduit de trois à un mois dans les neuf cas suivants :

  • La mutation professionnelle : elle ne tient pas compte de l’éloignement géographique mais peut concerner les salariés amenés à changer de résidence principale pour suivre leur entreprise ;
  • Le logement situé en « zone tendue » : cela concerne les locataires dont le logement est situé dans une zone d’urbanisation continue de plus 50 000 habitants et où il existe un déséquilibre marqué entre l’offre et la demande de logements. La liste des communes urbaines concernées est disponible en ligne ;
  • La perte involontaire d’emploi : cela ne couvre que le licenciement et exclut la démission et l’abandon de poste. La rupture conventionnelle peut également être concernée. En revanche, la fin des droits au chômage, le départ à la retraite, les non-salariés et travailleurs indépendants qui cessent leur activité ne sont pas concernés ;
  • L’obtention d’un premier emploi : cela concerne le locataire qui entre dans la vie active ;
  • Le nouvel emploi consécutif à une perte d’emploi ou reprise d’emploi : cela concerne un locataire embauché dans une entreprise après avoir perdu son emploi précédent ;
  • Le locataire dont l’état de santé justifie un changement de domicile : cela concerne les locataires dont l’état de santé nécessite un déménagement rapide, sous réserve de fournir un certificat médical le justifiant ;
  • Le locataire bénéficiaire du RSA : elle ne s’applique qu’aux locataires bénéficiant officiellement de l’allocation au RSA ;
  • Le locataire bénéficiaire de l’allocation aux adultes handicapés (AAH) ;
  • Le locataire qui se voit attribué un logement à caractère social : dans ce cas, le logement doit faire partie de ceux listés par l’article L.351-2 du Code de la construction et de l’habitation.

Arrêté du 29 mai 2015 relatif au contenu de la notice d'information annexée aux contrats de logement à usage de résidence principale

Annexe 3.1.1

Durée du délai de preavis :


Logement nu :
Le délai de preavis est en principe de trois mois. Ce délai est réduit à un mois lorsque le logement est situé dans des zones de tension du marché locatif ou lorsque le locataire justifie d'une des situations suivantes : obtention d'un premier emploi, de mutation, de perte d'emploi ou de nouvel emploi consécutif à une perte d'emploi, état de santé justifiant un changement de domicile et constaté par un certificat médical, bénéfice du revenu de solidarité active ou de l'allocation adulte handicapé, attribution d'un logement social. Le locataire doit alors préciser le motif de son départ et le justifier à l'occasion de la notification de congé. À défaut, le préavis de trois mois s'applique.

 

Seules ces neuf conditions permettent au locataire de bénéficier du délai réduit de préavis location 1 mois. Le locataire se devra de délivrer le préavis de bail à une date suffisamment proche de l’événement qui le justifie.

Les conjoints mariés ou pacsés sont co-titulaires du bail, autrement dit si l’un d’eux répond à une condition préavis 1 mois, la réduction à un mois de préavis départ location s’appliquera pour les deux, qu'il s'agisse d'un préavis appartement vide ou non.

Les locataires qui ne seraient pas concernés par ces catégories peuvent néanmoins demander une réduction de la durée préavis location à leur propriétaire, celui-ci étant livre d’accepter ou de refuser.

A noter qu’en cas de demande de préavis bail pour un logement qui ne constitue pas la résidence principale du locataire, seules les clauses du contrat tiennent lieu d’obligation.

 

Lettre de préavis location 1 mois

Lorsque le locataire répond aux conditions lui permettant de bénéficier d’un preavis réduit à un délai d’un mois, il doit adresser sa lettre de préavis locataire au propriétaire du logement et respecter certaines mentions obligatoires.

  • Motif : il se doit de renseigner le motif qui lui permet d’en bénéficier.
  • Justificatif : le locataire doit fournir avec le courrier un justificatif prouvant qu’il entre bien dans le cadre de la condition énoncée.

La lettre peut être adressée au propriétaire de la location par courrier recommandé avec avis de réception ou encore être remise en main propre avec émargement ou récépissé.

 

Exemple de lettre de preavis de location 1 mois

Voici un modele lettre de preavis pour location 1 mois qui peut être adressé par le locataire au propriétaire du logement dans le cas d’un preavis location 1 mois. Cet exemple lettre de préavis peut vous servir de modèle, il convient de renseigner le motif correspondant à votre situation.

Nom Prénom expéditeur Nom Prénom destinataire
N°Rue N°Rue
CP Ville CP Ville

Lieu et date


Objet : préavis de départ du logement


Madame, Monsieur,

Par la présente, je vous informe de ma décision de quitter le logement que j'occupe depuis (précisez la date), situé (précisez l'adresse).

Ce départ est lié à la perte de mon emploi (ou l'un des autres motifs permettant ce préavis d'un mois). Vous trouverez ci-joint (nature du justificatif selon le motif de la réduction du préavis).
Conformément à l'article 15 de la loi du 6 juillet 1989, je respecterai donc un délai d'un mois de préavis à compter de la date de réception de ce courrier.

Je prendrai contact avec vous afin de convenir d'un rendez-vous pour établir ensemble l'état des lieux de sortie.

Vous souhaitant bonne réception, je vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.


Nom Prénom
Signature

 

Lettre de préavis


La lettre de preavis de location doit être adressée par le locataire au propriétaire avant de quitter son logement. Il peut partir à tout moment du bail, sans justificatif, mais se doit de respecter les délais de preavis prévus par la loi. Le délai de preavi location de trois mois s’applique à compter de la date de réception de la lettre recommandée.

Dans le cas d’une lettre de preavis location classique correspondant à un délai de location preavis de trois mois, le locataire n’est pas tenu de justifier les motifs de sa resiliation de bail, contrairement à la lettre de preavis correspondant à une résiliation bail 1 mois.

 

Modele lettre preavis location

Comment faire un préavis ? Voici un modele preavis location qui peut être adressé par le locataire au propriétaire du logement dans le cas d’un préavis bail d’une durée de trois mois. Ce modèle préavis location peut vous servir de modèle, il convient de renseigner ou non, le motif correspondant à votre situation.

Nom Prénom expéditeur Nom Prénom destinataire
N°Rue N°Rue
CP Ville CP Ville

Lieu et date


Objet : préavis de départ du logement


Madame, Monsieur,

Par cette lettre, je vous informe de mon départ du logement situé au (précisez l'adresse) que j'occupe depuis le (précisez la date).

Conformément à l'article 12 de la loi du 6 juillet 1989, je respecterai un délai de 3 mois de preavis à compter de la réception de ce courrier.

Je prendrai contact avec vous afin que nous convenions d'un rendez-vous pour établir l'état des lieux de sortie.

Vous souhaitant bonne réception, je vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.


Nom Prénom
Signature

 

Preavis location meublée, les différences ?

Lorsque le locataire loue un logement meublé en tant que résidence principale, les conditions de la resiliation de bail sont soumises à des règles qui s’approchent de celles du préavis logement vide. Le locataire peut ainsi donner son préavis pour quitter un logement à tout moment du bail, sans justification aucune, moyennant un préavis bail d’un mois.

Le preavis fin de bail de location peut être, dans ce cas également, adressé au propriétaire par courrier recommandé (voir modèle préavis location ci-dessus) avec demande d’avis de réception, par acte d’huissier ou encore remis en main propre contre récépissé ou émargement. Cela concerne tout préavis appartement meublé, y compris le préavis logement meublé « étudiant » sous contrat de neuf mois.

La différence avec le preavis location meublee réside dans sa durée, réduite à un mois. Pour cela, le locataire n’a aucunement besoin de s’inscrire dans une catégorie spécifique ni de justifier sa résiliation par une lettre de préavis ni d’une quelconque manière. Ce délai préavis location 1 mois est systématiquement applicable, quelles que soient les raisons ou les circonstances du preavis location. Durant ce délai préavis 1 mois, le locataire reste, au même titre que lors d’un préavis location appartement non meublé, chargé du règlement du loyer et des charges.

En outre, lors de l’état des lieux de sortie, le propriétaire sera amené, en présence du locataire, à réaliser l’inventaire des pièces et mobiliers du logement afin de constater leur présence et leur état. En cas de manque ou de dégradation, le propriétaire pourra retenir le montant de la valeur du ou des objets concernés sur le dépôt de garantie.

A noter que, comme pour un logement vide, si le logement meublé ne constitue pas la résidence principale du locataire, les règles de preavis de location peuvent différer. Dans ce cas, les règles applicables sont celles fixées dans le contrat de préavis locataire, la loi n’étant pas applicable. Bien souvent, le preavis location laisse la possibilité au locataire de disposer d’un délai de préavis location plus long (deux ou trois mois).

 

Partir sans préavis location

Il est parfois possible de quitter un logement loué sans fournir de préavis de départ logement ou encore sans demander l’accord du propriétaire. Cette pratique est rare et peu conseillée, mais elle peut s’appliquer dans certains cas, notamment lorsque le locataire occupe un logement insalubre ou indécent, tels que soumis à une très forte humidité, une installation électrique dangereuse ou une absence d’alimentation en eau pendant une certaine durée. Dans ce cas, les tribunaux peuvent accorder une dispense de préavis logement au locataire.

Ces situations étant traitées au cas par cas, le locataire se doit de fournir un maximum de preuves concernant l’état de son logement, de type certificats médicaux, état des lieux, copies de courriers de demandes adressés au propriétaire afin que des travaux soient accomplis ou encore constat d’huissier.

En revanche, l’absence de preavis appartement exigé n’empêche pas le locataire de prévenir le propriétaire du logement qu’il occupe. Il lui est conseillé de lui adresser une lettre de preavis de depart location en recommandé avec accusé de réception dans laquelle il indique les motifs de son départ, y compris pour un preavis 1 mois location ou preavis location reduit. Il peut y adjoindre les pièces justifiant du mauvais état du logement.

Malgré cette possibilité, il est fortement déconseillé aux locataires se trouvant dans ce genre de situation de quitter leur logement sans préavis location appartement ni démarche reconnue. Quelle que soit l’état de votre logement, ou encore que votre propriétaire en tienne compte ou non, il vous est recommandé de ne pas agir sans réflexion et de ne pas chercher à vous faire justice ainsi. Il existe des procédures simples dans ce cas qui suffiront à faire reconnaître votre situation de manière légale. Nous vous conseillons de rassembler le plus de preuves possibles (photos, certificats médicaux), informez votre propriétaire et essayez d’en discuter avec lui afin de trouver une solution ensemble. Si cela n’est pas possible, adressez-lui un courrier envoyé en recommandé avec accusé de réception et n’hésitez pas à saisir un juge afin qu’il tranche la question.

 

Préavis location, en résumé

Vous le savez désormais, un locataire ne peut quitter son logement sans respecter quelques règles établies par la loi. Quitter sa maison ou son appartement, meublé ou non, ne peut se faire sans respecter un certain délai de preavis location appartement.

Ce délai de préavis est la période qu’il vous faut respecter entre l’information de votre départ à votre propriétaire par l’envoi d’une lettre de préavis recommandée avec demande d’avis de réception (voir ci-dessus pour exemple lettre de préavis), la signification par acte d’huissier ou la remise en main propre de votre courrier contre récépissé ou émargement, et votre départ effectif.

Combien de mois de préavis sont nécessaires ?

Ce délai de préavis location est, en cas de logement non meublé, dite vide, d’une durée de trois mois, sans justification nécessaire de la part du locataire. Il peut être réduit à un délai de préavis 1 mois si le locataire s’inscrit dans une liste de critères énoncés dans les textes de lois et s’il peut en fournir la justification. En cas de logement meublé, le délai de préavis appartement est systématiquement d’une durée de préavis 1 mois sans qu’aucune justification ne soit exigible au locataire. Ces délais pour les preavis location, qu'il s'agisse de preavis appartement vide ou de preavis location meuble, sont valables pour des logements reconnus comme résidences principales du locataire. Dans le cas d’une résidence secondaire, seules les règles édictées dans le contrat sont valables.

Enfin, quelle que soit votre situation, il vous est fortement déconseillé de quitter votre logement sans préavis location de départ. Cela peut être autorisé en cas de logement reconnu comme insalubre ou indécent, mais il est tout de même conseillé d’en aviser le propriétaire avant toute démarche. En cas de refus ou d’absence de réponse, il est préférable de rassembler les preuves nécessaires – qui peuvent être demandées ultérieurement – voire, le cas échéant, de saisir un juge qui statuera sur la question.

Vous avez désormais les clés en main. A vous d’agir !