amiante

En raison de ses caractères isolant et calorifuge, l amiante est un minéral à texture fibreuse qui a intéressé le secteur du bâtiment pendant longtemps. On peut retrouver l’amiante sous différentes formes dans la fabrication de matériaux de construction comme les carreaux de sol et de plafond, les bardeaux de couverture, les enduits, les revêtements ou encore les matériaux d’isolation de toit. 

À moins que l’amiante soit fortement intégré dans les produits, l amiante constitue un risque préoccupant pour la santé. En effet, comme l amiante est friable, il peut se réduire à des petites fibres susceptibles d’être inhalées.

Des recherches ont révélé qu’une exposition à long terme à l amiante conduit à des maladies pulmonaires, voire à des cancers du poumon. D'où la prise de conscience du gouvernement français sur l’amiante danger en interdisant depuis 1997 l'utilisation de l’amiante. À cette interdiction s’ajoute l’obligation de tous les propriétaires de biens immobiliers, dont le permis de construire a été remis avant le 1er juillet 1997, de réaliser un diagnostic amiante obligatoire

La suite de l'article nous en dira davantage et parlera évidemment du diagnostic amiante validité ainsi que du prix diagnostic amiante.

 

Le diagnostic amiante, en quoi consiste-t-il ? 

Amiante, Situation en France

Les chiffres sont alarmants, plus de 4 000 maladies liées au travail (hors accident de travail) seraient causées par l’amiante (rapport de gestion Assurance maladie-Risques professionnels). L’amiante constituerait ainsi la seconde cause de maladies professionnelles. L'Institut National de Recherche et de Sécurité a rajouté que le nombre annuel de décès dus à l amiante est estimé entre 2 000 et 3 000 cas, tandis que plus de 900 000 travailleurs du bâtiment sont potentiellement exposés aux fibres d’amiante (amiante danger !). 

L’amiante danger est devenu ainsi une préoccupation majeure du gouvernement. Cette particule a donc fait l’objet d’une réglementation amiante ou plutôt de plusieurs règlementations dont le décret n° 96-1133 de 1996 modifié relatif à son interdiction ou encore le décret n° 2001-840 de 2001 rendant obligatoire l’établissement d’un dta amiante ou dossier technique amiante. La réglementation amiante permet ainsi de réduire progressivement la présence de l amiante dans le parc immobilier français. 

Il existe plusieurs types de diagnostics amiante selon la réglementation amiante. On retrouve alors le diagnostic amiante location, le diagnostic amiante avant vente, le dta amiante ou dossier technique amiante, le diagnostic amiante avant travaux ou encore l’amiante diagnostic avant démolition. 

Comment se déroule le diagnostic amiante ? 

Il s'agit d'un prérequis en cas de vente, de location ou de destruction d’une maison, d’un appartement, d’un local à usage professionnel, industriel ou commercial, d’une cave ou d’un parking couvert. Un diagnostic amiante avant travaux s’impose afin de détecter la présence ou non de l’amiante danger dans le logement concerné. 

Le diagnostic amiante est opéré par un professionnel en diagnostic amiante certifié qui constatera la présence ou non de l’amiante dans chaque recoin du bien. Le rapport du diagnostic amiante sera intégré dans le dossier de diagnostics technique, lequel doit accompagner l’acte de vente, la promesse de vente ou le contrat de bail selon la situation.

L’analyse amiante commence donc par le prélèvement d’échantillon. Il se peut que cette étape occasionne une dégradation partielle des matériaux du batiment. L’expert veillera toutefois à réduire les dégâts de l’amiante diagnostic. Une fois envoyé au laboratoire, l’échantillon sera examiné par un responsable.

Il existe deux techniques d’analyse amiante selon la nature du matériau. Force ici de savoir que le prix diagnostic amiante va dépendre de la méthode à utiliser. Si les matériaux à analyser sont friables, les experts font appel à la MOLP, une technique utilisant l’optique. Le système électronique ou la META qui est plus sophistiquée (donc plus chère), est requis pour l’analyse amiante des autres matériaux. 

 

Diagnostic amiante & location

Parmi les diagnostics amiante se trouve le diagnostic amiante location. Les propriétaires-bailleurs qui mettent en location leurs appartements à usage d’habitation doivent disposer de ce dossier surtout lorsque les biens ont été construits avant 1997. Bien que le diagnostic amiante location ne soit pas obligatoirement requis lors de l’établissement du bail, il doit être mis à la disposition du locataire lorsque celui-ci réclame le diagnostic amiante location sur simple demande, et ce, depuis le 1er avril 2013. 

Deux types de dossiers se présentent selon que l’appartement soit privé ou disposant de parties communes. Ainsi, le locataire peut s’adresser au propriétaire pour avoir le diagnostisque amiante partie privative. Le dta amiante ou dossier technique amiante est également réalisé pour les parties communes des immeubles à usage d’habitation. Dans ce cas, le futur locataire peut s’adresser auprès du syndic de copropriété pour obtenir le dossier technique amiante. Il faut savoir que le dta amiante concerne également les biens immobiliers à usage commercial et industriel, les locaux de travail ou encore les établissements publics ou privés. 

 

Diagnostic amiante obligatoire en cas de vente immobilière

Le diagnostic amiante avant vente est un diagnostic amiante obligatoire. Si le propriétaire ne se soumet pas à la réglementation amiante, il sera responsable du vice caché. La non-réalisation de l’amiante diagnostic peut avoir pour conséquence la diminution du prix du bien mis à la vente ou encore l'annulation de la vente si la procédure a déjà été enclenchée. 

Le diagnostic amiante avant vente doit alors être réalisé avant la signature du contrat de vente ou mieux, dès la proposition du bien à vendre sur le marché, car les acquéreurs potentiels sont en droit de connaître les rapports de diagnostics au moment où ils visiteront le bien. 

Pour réaliser un diagnostic amiante avant vente, le propriétaire du bien devra solliciter un diagnostiqueur amiante certifié par un organisme accrédité par le COFRAC ou Comité français d’accréditation. Celui-ci intervient dans les conditions imposées par la norme AFNOR NF X 46-020, soumise à une révision en 2008.

Tout comme le diagnostic amiante location, le diagnostic amiante avant vente d’un immeuble se répartit en deux dossiers. Le premier constitue le repérage de l amiante dans les parties privatives, c’est-à-dire l’appartement lui-même, le parking, la cave... Le second dossier portera sur la détection des matériaux ou produits contenant de l’amiante se trouvant dans les parties communes de l’immeuble collectif à usage d’habitation. Le rapport sera traduit dans le dta amiante ou dossier technique amiante. 

Cette distinction de dossiers de diagnostics amiante s’explique par le fait que les produits et matériaux contenant de l’amiante à vérifier ne sont pas les mêmes. Ils sont classés dans des listes. À titre d’exemple, les éléments de recherche se trouvant dans la liste A ne concernent que l’amiante diagnostic dans les parties privatives. 
Le diagnostic amiante effectué dans une maison individuelle sera initié par le propriétaire et un seul dossier diagnostic amiante définira les résultats obtenus sur l’ensemble du bien et ses dépendances (garage, cave …).

 

Amiante : diagnostic amiante avant travaux

L’amiante danger concerne aussi les professionnels du bâtiment. Ils doivent donc être protégés de l’exposition aux fibres d’amiante. C’est pourquoi, avant de commencer les travaux de rénovation ou les démolitions des biens immobiliers dont le permis est délivré avant le 1er juillet 1997, un amiante diagnostic est effectué sur les lieux. Il s'agit du diagnostic amiante avant travaux. Il appartient au propriétaire et au maître d'ouvrage de demander que soit fait le diagnostic amiante, et ce, en conformité avec la réglementation amiante.

La non-réalisation de ce diagnostic amiante avant travaux constitue un délit passible d'amende pouvant aller jusqu'à 9 000 € et une sanction pénale. Le responsable sera accusé d'avoir mis délibérément en danger la vie de ses employés. 

Le diagnostic amiante avant travaux sera exécuté par un expert en diagnostics amiante formé SS4. Si le résultat du diagnostic amiante avant travaux est négatif, la démolition ou la rénovation peut poursuivre. Par contre, si le diagnostic amiante avant travaux démontre l’existence d’amiante, le maître d’ouvrage doit faire appel à un désamianteur qui va à son tour élaborer un plan de retrait en se basant sur les informations du diagnostic amiante avant travaux. Ce plan de retrait sera adressé à l’Inspection du Travail. Si tout est approuvé, l’entreprise chargée de la rénovation ou de la démolition de l’immeuble peut commencer l’intervention en tenant compte des conditions de sécurité. 

Si le diagnostic amiante avant travaux est négligé, l’Inspection du Travail peut arrêter immédiatement les travaux dans le chantier. 

 

Amiante : durée de validité du diagnostisque amiante

La durée de validité diagnostic amiante dépend du résultat du rapport de diagnostic amiante. En principe lorsque le rapport du diagnostic amiante obligatoire est négatif, le diagnostic amiante validité est illimité, à condition que l’opération ait été faite après le 1er janvier 2013. Si le diagnostic amiante obligatoire est effectué avant cette date, le propriétaire de l’immeuble doit renouveler le diagnostic amiante validité lors de la prochaine vente. 

S’il s’avère que la présence d’amiante est prouvée, soit par constatation, soit par analyse amiante en laboratoire, le rapport du diagnostiqueur amiante peut suggérer les solutions suivantes :

• évaluation de l’état de conservation des matériaux ou produits contenant de l’amiante tous les 3 ans.
• Analyse approfondie des risques d’exposition à l amiante.
• Réalisation des travaux pour confiner ou retirer totalement l amiante. 

Ces solutions seront prises en fonction de l'état des biens amiantés noté de 1 à 3 par le diagnostiqueur amiante. Ainsi, si l'état du bien est noté 1, donc en bon état, le propriétaire doit réaliser un contrôle diagnostic amiante validité tous les 3 ans. Ceci veut dire que la validité diagnostic amiante est de 3 ans. Par contre, si le bien contenant de l’amiante est en état de dégradation, des travaux de retrait ou de confinement devront être entrepris sous 3 ans. Un nouveau diagnostic amiante validité sera réalisé une fois les travaux finis. 

Tenir compte de la validité diagnostic amiante est important pour éviter la baisse du prix du bien. La validité diagnostic amiante est aussi à considérer pour échapper à l’annulation du contrat. La validité diagnostic amiante est donc un élément à ne pas laisser de côté. 

 

Amiante : nos conseils pour trouver un diagnostiqueur

Un bon diagnostiqueur amiante doit avant tout être certifié. Cette certification justifie son expertise pour inspecter et repérer les éléments contenant de l amiante dans toute la maison : toit, revêtements, peintures, conduits de ventilation, appuis de fenêtres… L'expert en diagnostic amiante doit également disposer d’une assurance responsabilité civile professionnelle. 

Le technicien en diagnostic amiante saura reconnaître visuellement les matériaux contenant cette particule. En général, ce sont les matériaux de l’annexe 13-9 du code de la Santé publique qui sont faciles à repérer. Ceux répertoriés dans la liste B sollicitent une analyse amiante spécifique, laquelle sera traitée par un laboratoire accrédité. 

Trouver un expert en diagnostisque amiante est aujourd'hui facile grâce aux sites de comparaison de professionnels en diagnostics amiante comme Comparediag.fr.

Ce comparateur d’experts en diagnostisque amiante (Comparediag.fr) met à la disposition des utilisateurs un outil facile d'utilisation. Il suffit de remplir les cases pour trouver rapidement les diagnostiqueurs en diagnostic amiante d’une ville. Une fois que les résultats des professionnels apparaissent, ceux-ci sont proposés en fonction de leur prix diagnostic amiante, de la durée de leur intervention diagnostic amiante ou de leur notoriété auprès des clients ayant déjà fait appel à leur service de diagnostic amiante. 

Les prix diagnostic amiante sont dévoilés afin que les internautes puissent avoir une idée de combien va coûter les prestations en France. 

Comparediag.fr offre ainsi aux particuliers l’assurance de travailler avec un diagnostiqueur amiante compétent et au meilleur prix diagnostic amiante. Il faut retenir que tous les experts en diagnostique amiante répertoriés sur le site possèdent une certification délivrée par un organisme, lequel est agréé par le COFRAC.